Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 21019 posée par M. Guillaume Gontard

    Prise en compte des personnes âgées et annonce d'un nouveau report de l'examen de la loi « grand âge »

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 26696 posée par M. Guillaume Gontard

    Perte d'attractivité des métiers du social et médico-social

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25706 posée par M. Guillaume Gontard

    Pénurie dans les établissements pour personnes âgées dépendantes et dans les services de soins et d'aide à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25709 posée par M. Guillaume Gontard

    Situation du groupe hospitalier mutualiste de Grenoble

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17992 posée par M. Guillaume Gontard

    Pénurie dans les établissements pour personnes âgées dépendantes et dans les services de soins et d'aide à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14901 posée par M. Guillaume Gontard

    Production et distribution des masques FFP2 et des masques chirurgicaux dans le contexte de pandémie du coronavirus

    La question est caduque

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions sans réponses