Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 0123S posée par M. Guillaume Gontard

Aide au maintien de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/11/2017
Pertinence
Question n° 0535S posée par M. Guillaume Gontard

Transfert de la contribution climat-énergie aux collectivités locales

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

22/11/2018
Pertinence
Question n° 0791S posée par M. Guillaume Gontard

Situation précaire des mineurs étrangers non accompagnés

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

09/05/2019
Pertinence
Question n° 1054S posée par M. Guillaume Gontard

Statut juridique des postes-frontières

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

19/12/2019
Pertinence
Question n° 1282S posée par M. Guillaume Gontard

Mesures de contrôle et alternatives au nitrate d'ammonium

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

24/09/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 2031S posée par M. Guillaume Gontard

Exigences de la France en matière de respect des droits humains dans le cadre de sa relation bilatérale avec l'Égypte

La question est caduque

06/01/2022
Pertinence
Question n° 0022S posée par M. Guillaume Gontard

Situation critique des hôpitaux grenoblois

La question a été retirée

07/07/2022
Pertinence
Question n° 0599S posée par M. Guillaume Gontard

Mouvement social dans les écoles d'architecture

La question a été transformée.

13/04/2023
Pertinence