Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 0727G posée par M. Guillaume Gontard

Situation agricole et reculs sur l'environnement

Réponse du Premier ministre

08/02/2024
Pertinence
Question n° 0712G posée par M. Daniel Salmon

Situation agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

25/01/2024
Pertinence
Question n° 03725 posée par M. Guillaume Gontard

Inquiétude des éleveurs pastoraux face à la réforme de la politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

10/11/2022
Pertinence
Question n° 03147 posée par M. Guillaume Gontard

Opacité des attributions de terrains agricoles au sein des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

13/10/2022
Pertinence
Question n° 01545 posée par M. Guillaume Gontard

Grippe aviaire H5N1 et les dangers des élevages intensifs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

21/07/2022
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27616 posée par M. Guillaume Gontard

Grippe aviaire H5N1 et les dangers des élevages intensifs

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence
Question n° 27632 posée par M. Guillaume Gontard

Crise de l'agriculture française suite à la guerre en Ukraine

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence
Question n° 25705 posée par M. Guillaume Gontard

Procédure à suivre en cas de mortalité dans un troupeau

La question est caduque

02/12/2021
Pertinence
Question n° 13141 posée par M. Guillaume Gontard

Procédure à suivre en cas de mortalité dans un troupeau

La question est caduque

21/11/2019
Pertinence