Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 04696 posée par M. Jean Cluzel

    Modification du régime des carrières

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03027 posée par M. Jean Cluzel

    Modernisation des équipements de l'industrie

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07000 posée par M. Jean Cluzel

    Régime juridique des carrières

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07867 posée par M. Jean Cluzel

    Majoration de la dotation du Fonds d'amortissement des charges d'électrification

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07870 posée par M. Jean Cluzel

    Projet de réforme de la structure de la direction de la distribution EDF-GDF en région Auvergne

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 07336 posée par M. Jean Cluzel

    Envoi en franchise des plis remis par le Trésor public pour le compte des collectivités et établissements publics locaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible