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221 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 166 trouvées
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Question n° 09959 posée par M. Jean-Claude Tissot
Situation des centres sociaux et espaces de vie sociale
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 26612 posée par M. Jean-Claude Anglars
Qualité des soins en bloc opératoire
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 16051 posée par M. Jean-Claude Requier
Situation des grossistes en boissons, brasseurs et limonadiers
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 11930 posée par M. Jean-Claude Requier
Représentativité des organisations professionnelles
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 11338 posée par M. Jean-Claude Requier
Évolution des missions des établissements et services d'aide par le travail
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 55 trouvées
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Question n° 25813 posée par M. Jean-Claude Leroy
Inquiétudes suscitées par la baisse annoncée des forfaits techniques pour l'imagerie médicale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25816 posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation des instituts nationaux de jeunes sourds
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25678 posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation des sages-femmes échographistes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25504 posée par M. Jean-Claude Leroy
Crédits de recherche affectés aux cancers pédiatriques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25274 posée par M. Jean-Claude Leroy
Pénurie du vaccin contre la diphtérie, le tétanos et la poliomyélite
La question est caduque
Pertinence