Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 0039S posée par M. Jean-Claude Anglars
Gestion des boues des stations d'épuration
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 2063G posée par Mme Maryse Carrère
Financement des aides à domicile par les départements
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
-
Question n° 14816 posée par M. Jean-Claude Requier
Dispositif « Grand âge »
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
-
Question n° 11361 posée par M. Jean-Claude Requier
Domiciliation des personnes sans domicile stable
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 01954 posée par M. Jean-Claude Carle
Situation des établissements d'accueil de jeunes enfants
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 23662 posée par M. Jean-Claude Carle
Conditions d'octroi de l'agrément « centre social » par les caisses d'allocations familiales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22672 posée par M. Jean-Claude Leroy
Charge financière des départements en matière d'allocations de solidarité
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20101 posée par M. Jean-Claude Leroy
Financement des allocations individuelles de solidarité
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20032 posée par M. Jean-Claude Leroy
Situation des élus locaux allocataires de prestations d'invalidité
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17238 posée par M. Jean-Claude Luche
Conditions d'attribution de l'aide sociale à l'hébergement
La question est caduque
Pertinence