Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 0312G posée par M. François Marc

    Résultats en termes d'emplois et d'économies

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0313G posée par M. Jean-Vincent Placé

    Biodiversité

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0286G posée par Mme Éliane Assassi

    Politique générale du Gouvernement à la suite des voeux du Président de la République

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0250G posée par M. François Rebsamen

    Comportements antirépublicains

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0063G posée par M. Claude Dilain

    Conférence pauvreté-précarité

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne