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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 24234 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Conséquences de la non-reconnaissance par la France de certains vaccins reconnus par l'organisation mondiale de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1641S posée par M. Jean-Yves Leconte

    Prise en charge de ses soins de santé en France d'un pensionné d'une retraite française

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21739 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Choix des vaccins retenus dans le futur « certificat vert numérique »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17622 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Décret n° 2020-911 du 27 juillet 2020 et tests

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible


Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 26438 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Intégration au passe vaccinal des doses de rappel reçues en France et à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26439 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Passe vaccinal et reconnaissance des doses de rappel administrées à l'étranger avec un sérum non ARNm

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26440 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Passe vaccinal et reconnaissance des certificats étrangers de rétablissement ou de contre-indication vaccinale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23876 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Visas long séjour des étudiants des pays en "zone rouge"

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15894 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Revenu de solidarité active et prime d'activité pour les Français de retour de l'étranger en raison de la pandémie de Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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