Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 0016S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Réalisation de la ligne ferroviaire Paris - Orléans - Limoges - Toulouse (POLT)

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0104S posée par M. François Fortassin

    Procédure de réorganisation partage des services de la DDE des Hautes-Pyrénées

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0119S posée par M. Gérard Roujas

    Réalisation du volet routier du contrat de Plan Etat-région, 2000/2006 en Haute-Garonne

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0125S posée par M. Dominique Leclerc

    Application de l'article 55 de la loi SRU dans les communes inondables

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0124S posée par M. Gérard Larcher

    Travaux sur la RN 10 entre Rambouillet - Pont de la Droue et Ablis

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

    Pertinence Forte

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