Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 20404 posée par M. Maurice Antiste

Risques de situations de discrimination à l'école pour les enfants atteints de diabète

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

04/02/2021
Pertinence
Question n° 11526 posée par M. Maurice Antiste

Absence de décret d'application de la loi n° 91-715 du 26 juillet 1991

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

18/07/2019
Pertinence
Question n° 07215 posée par M. Maurice Antiste

Suppressions de postes pour la rentrée scolaire 2018 en Martinique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/10/2018
Pertinence
Question n° 04628 posée par M. Maurice Antiste

Difficultés des enseignants ultramarins d'obtenir une mutation pour rapprochement de conjoints

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/04/2018
Pertinence
Question n° 04349 posée par M. Maurice Antiste

Uniformatisation du plan d'accompagnement personnalisé

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/04/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21399 posée par M. Maurice Antiste

Défis de l'éducation aux médias et à l'information

La question est caduque

11/03/2021
Pertinence
Question n° 14330 posée par M. Maurice Antiste

Devenir de la médecine scolaire

La question est caduque

13/02/2020
Pertinence
Question n° 21636 posée par M. Maurice Antiste

Prévisions de suppression de postes en Martinique à la rentrée 2016

La question est caduque

05/05/2016
Pertinence
Question n° 18621 posée par M. Maurice Antiste

Précarité des postes d'emploi vie scolaire

La question est caduque

29/10/2015
Pertinence
Question n° 16284 posée par M. Maurice Antiste

Refus de mutation des enseignants ultramarins pour rapprochement de conjoints

La question est caduque

14/05/2015
Pertinence