Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

Question n° 0013A posée par M. Maurice Schumann

Protection des marchés français et européens des industries textiles

Réponse du ministère : Industrie

30/04/1993
Pertinence
Question n° 0024A posée par M. Maurice Schumann

Avenir des industries textiles et de l'habillement

Réponse du ministère : Industrie

14/10/1992
Pertinence
Question n° 0002A posée par M. Maurice Schumann

Prolongation de l'arrangement multifibre

Réponse du ministère : Industrie

23/05/1991
Pertinence

Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 0008A posée par M. Maurice Schumann

Attribution de fonds structurels aux Etats de l'Union européenne ayant procédé à des dévaluations compétitives

La question est caduque

02/10/1996
Pertinence
Question n° 0001A posée par M. Maurice Schumann

Conséquences pour l'Union européenne des dévaluations compétitives

La question est caduque

10/11/1995
Pertinence
Question n° 0001A posée par M. Maurice Schumann

Conséquences pour l'Union européenne des dévaluations compétitives

La question est caduque

25/05/1995
Pertinence
Question n° 0048A posée par M. Maurice Schumann

Mesures envisagées par le Gouvernement pour protéger l'industrie textile

La question est caduque

02/06/1994
Pertinence
Question n° 0047A posée par M. Maurice Schumann

Mesures envisagées par le Gouvernement pour protéger l'industrie textile

La question a été retirée

17/05/1994
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses