Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 01919 posée par M. Michel Giraud

    Situation des maîtres-nageurs-sauveteurs

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 02735 posée par M. Michel Giraud

    Taxe locale versée par les industriels forains

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 02887 posée par M. Michel Giraud

    Suppression des droits d'inscription aux concours administratifs

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 02888 posée par M. Michel Giraud

    Obtention du permis de conduire: intégration d'une formation élémentaire de secourisme

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 03741 posée par M. Michel Giraud

    Transfert des personnels des services extérieurs de l'Etat à la région

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05538 posée par M. Michel Giraud

    Elaboration du budget primitif des communes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 09581 posée par M. Michel Giraud

    Exploitants agricoles d'Ile-de-France et travailleurs saisonniers étrangers

    La question est caduque

    Pertinence Très forte