Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 44 trouvées

Question n° 01302 posée par M. Michel Sergent

Date de notification de la dotation globale d'équipement (2e part)

Réponse du ministère : Intérieur

27/05/1993
Pertinence
Question n° 01303 posée par M. Michel Sergent

Renforcement de la sécurité routière par une meilleure signalisation à destination des Britanniques

Réponse du ministère : Équipement

27/05/1993
Pertinence
Question n° 01935 posée par M. Michel Sergent

Modalités de répartition des gains impayés du PMU

Réponse du ministère : Budget

08/07/1993
Pertinence
Question n° 02058 posée par M. Michel Sergent

Insuffisance du nombre d'inspecteurs des permis de conduire dans le Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Équipement

15/07/1993
Pertinence
Question n° 02952 posée par M. Michel Sergent

Statut des secrétaires de mairie instituteurs

Réponse du ministère : Intérieur

30/09/1993
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 17242 posée par M. Michel Sergent

Infiltration de groupes extrémistes dans les cérémonies commémoratives de la Seconde Guerre mondiale

La question est caduque

22/08/1996
Pertinence
Question n° 39416 posée par M. Michel Sergent

Sécurité des matériels forains

La question est caduque

11/04/2002
Pertinence
Question n° 39417 posée par M. Michel Sergent

Recours par les collectivités territoriales à des entreprises de travail temporaire d'insertion

La question est caduque

11/04/2002
Pertinence
Question n° 02040 posée par M. Michel Sergent

Incitations d'une commune à l'implantation de particuliers sur son territoire

La question est caduque

29/08/2002
Pertinence