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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 10788 posée par M. Pascal Martin
Question relative aux aides versées aux cirques avec animaux
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 13631 posée par M. Pascal Martin
Présence obligatoire d'un vétérinaire dans les manifestations d'aquariophilie
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence