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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 0910S posée par M. Pascal Martin
Utilisation de la visio-conférence par les bureaux des pôles d'équilibre territorial et rural
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 0337G posée par Mme Corinne Imbert
Officines de pharmacie
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 01811 posée par M. Pascal Martin
Problématiques liées à la banque alimentaire de Rouen et de sa région
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 1628S posée par Mme Agnès Canayer
Hyper-fréquentation et sur-tourisme dans les petites communes
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire
Pertinence
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Question n° 21472 posée par M. Pascal Martin
Personnel navigant du secteur aérien transfrontalier
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 28144 posée par M. Pascal Martin
Problématiques liées à la banque alimentaire de Rouen et de sa région
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21833 posée par M. Pascal Martin
Remboursement des frais de préinscription des étudiants aux concours ou aux examens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16793 posée par M. Pascal Martin
Proposition des représentants de l'économie sociale et solidaire sur le financement des comités sociaux et économiques
La question est caduque
Pertinence