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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 01813 posée par M. Pascal Martin
Nécessité de développer la pratique sportive pendant la scolarité
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0434G posée par M. Pierre Charon
Laïcité dans les écoles privées
Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions
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Question n° 1055S posée par M. Pascal Martin
Prise en compte des personnels de direction des établissements scolaires
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 21833 posée par M. Pascal Martin
Remboursement des frais de préinscription des étudiants aux concours ou aux examens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25825 posée par M. Pascal Martin
Nécessité de développer la pratique sportive pendant la scolarité
La question est caduque
Pertinence