Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 08585 posée par M. Paul Caron

    Caisse autonome de retraite des chirurgiens-dentistes

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04018 posée par M. Paul Caron

    Eau et assainissement : financement des travaux d'assainissement réalisés en milieu rural

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03209 posée par M. Paul Caron

    Remboursement par les maires des arrérages versés par l'IRCANTEC

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01101 posée par M. Paul Caron

    Taux de TVA sur la vente de fleurs et de plantes

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23001 posée par M. Paul Caron

    Situation des débitants de tabac

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 02944 posée par M. Paul Caron

    Placements directs de personnes handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne