Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

Question n° 02942 posée par M. Paul Caron

Couverture sociale des marins de commerce et de la pêche

Réponse du ministère : Mer

09/10/1986
Pertinence
Question n° 02943 posée par M. Paul Caron

Réforme des procédures d'appareillage

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/10/1986
Pertinence
Question n° 03223 posée par M. Paul Caron

Accès des pré-retraités aux activités des comités d'entreprises

Réponse du ministère : Affaires sociales

30/10/1986
Pertinence
Question n° 03224 posée par M. Paul Caron

Maintien à domicile des personnes âgées et hébergement collectif

Réponse du ministère : Affaires sociales

30/10/1986
Pertinence
Question n° 03433 posée par M. Paul Caron

Embauche de salariés de 16 à 25 ans par les collectivités territoriales: exonération des cotisations patronales

Réponse du ministère : Affaires sociales

13/11/1986
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 02944 posée par M. Paul Caron

Placements directs de personnes handicapées

La question est caduque

09/10/1986
Pertinence
Question n° 08955 posée par M. Paul Caron

Emploi des handicapés dans les entreprises de nettoyage

La question est caduque

17/12/1987
Pertinence
Question n° 09792 posée par M. Paul Caron

Délais de publication des enquêtes sur l'insertion professionnelle des jeunes

La question est caduque

25/02/1988
Pertinence
Question n° 00245 posée par M. Paul Caron

Délai de publication des études du CEREQ

La question est caduque

16/06/1988
Pertinence