Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 06350 posée par M. Rémi Cardon
Pression de l'inflation du prix de l'électricité sur le budget des collectivités
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 06351 posée par M. Rémi Cardon
Prise en compte des enjeux de l'approvisionnement en eau du canal Seine-Nord Europe
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 06352 posée par M. Rémi Cardon
Inquiétude concernant la répartition des quotas zéro artificialisation nette pour les projets aux intérêts supra-régionaux
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 03576 posée par M. Rémi Cardon
Répartition inégale de la dotation globale de fonctionnement sur nos territoires
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 03590 posée par M. Rémi Cardon
Enjeu des statistiques sur le handicap et l'autonomie pour une politique publique cohérente
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 03589 posée par M. Rémi Cardon
Utilisation des canons anti-grêle
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 24803 posée par M. Rémi Cardon
Utilisation des canons anti-grêle
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 24806 posée par M. Rémi Cardon
Revalorisation des métiers de la santé
La question est caduque
Pertinence