Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

Question n° 0675G posée par M. Jean-Pierre Bosino

Libertés syndicales

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

11/12/2015
Pertinence
Question n° 13706 posée par M. Thierry Foucaud

Tréfimetaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/11/2014
Pertinence
Question n° 13630 posée par M. Thierry Foucaud

Évaluation en milieu technique

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

06/11/2014
Pertinence
Question n° 0358G posée par M. Thierry Foucaud

Intermittents du spectacle

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

20/06/2014
Pertinence
Question n° 09402 posée par M. Thierry Foucaud

Avenir de l'IFCASS

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

21/11/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09499 posée par M. Thierry Foucaud

Rémunération des travailleurs handicapés stagiaires de la formation professionnelle

La question est caduque

28/11/2013
Pertinence
Question n° 08091 posée par M. Thierry Foucaud

Plan d'économie envisagé pour l'entreprise Révima

La question est caduque

12/09/2013
Pertinence
Question n° 20956 posée par M. Thierry Foucaud

Situation des personnels sous contrats aidés (contrats d'accompagnement dans l'emploi et contrats uniques d'insertion)

La question est caduque

17/11/2011
Pertinence
Question n° 05311 posée par M. Thierry Foucaud

Modification de l'exercice de la profession d'infirmier

La question est caduque

31/07/2008
Pertinence
Question n° 23279 posée par M. Thierry Foucaud

Situation des GRETA

La question est caduque

25/05/2006
Pertinence