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246 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 209 trouvées
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Question n° 23923 posée par M. Thierry Foucaud
Sauvegarde de la pêche normande à la coquille Saint-Jacques
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 23487 posée par M. Thierry Foucaud
Composition des organes délibérants des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre
Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 23190 posée par M. Thierry Foucaud
Baisse des tarifs de la podo-orthèse
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 18721 posée par M. Thierry Foucaud
Primes de naissance
Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 17001 posée par M. Thierry Foucaud
Orthophonie hospitalière
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 37 trouvées
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Question n° 23952 posée par M. Thierry Foucaud
Dématérialisation du recueil des demandes des cartes nationales d'identité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23708 posée par M. Thierry Foucaud
Manque d'équité dans la formation des futurs kinésithérapeutes en Normandie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23189 posée par M. Thierry Foucaud
Agents territoriaux spécialisés dans les écoles maternelles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18799 posée par M. Thierry Foucaud
Centre pénitentiaire du Havre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09499 posée par M. Thierry Foucaud
Rémunération des travailleurs handicapés stagiaires de la formation professionnelle
La question est caduque
Pertinence