Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 15419 posée par M. Jacques Blanc

Maintien des services publics en milieu rural

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

06/01/2005
Pertinence
Question n° 14905 posée par M. Bernard Murat

Conférence nationale des services publics en milieu rural

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

02/12/2004
Pertinence
Question n° 05900 posée par M. Georges Gruillot

Maintien des services publics en milieu rural

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

05/02/1998
Pertinence
Question n° 02289 posée par M. Raymond Courrière

Rééquilibrage du territoire en faveur du monde rural

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

29/07/1993
Pertinence
Question n° 04728 posée par M. Hubert Haenel

Services publics en zones rurales

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

18/05/1989
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24091 posée par M. Georges Mouly

Charte sur l'organisation de l'offre de services publics et au public en milieu rural

La question est caduque

27/07/2006
Pertinence
Question n° 21203 posée par M. Louis De Catuelan

Création d'une école des hautes études rurales

La question est caduque

14/05/1992
Pertinence
Question n° 03409 posée par M. Michel Moreigne

Localisation des entreprises industrielles

La question est caduque

02/02/1989
Pertinence