Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 66 trouvées

  1. Question n° 1297S posée par M. Patrice Joly

    Conditions sanitaires dans la Nièvre

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1302S posée par Mme Laurence Rossignol

    Inquiétudes des assistantes maternelles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1204S posée par M. Patrice Joly

    Point de situation du dispositif « 400 médecins »

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 1192S posée par M. Didier Marie

    Avenir du fonds européen d'aide aux plus démunis

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Forte

  5. Question n° 1185S posée par M. Patrice Joly

    Surcoûts liés à la crise sanitaire du Covid-19 pris en charge par les collectivités locales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1283S posée par Mme Laurence Rossignol

    Décret mettant en oeuvre l'expérimentation du cannabis à usage médical

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0346S posée par M. Gilbert Roger

    Baisse des crédits alloués au budget opérationnel de programme 177

    La question a été transformée.

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0257S posée par M. Gilbert Roger

    Secret défense et fort de Vaujours

    La question a été transformée.

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0183S posée par M. Roland Courteau

    Inquiétude concernant le déficit financier du centre hospitalier de Narbonne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0173S posée par M. Roland Courteau

    Prévention et lutte contre la pauvreté des enfants et des jeunes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte