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333 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 307 trouvées
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Question n° 10683 posée par M. Edouard Le Jeune
Prévention et réparation des risques professionnels
Réponse du ministère : Santé publique
Pertinence
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Question n° 10684 posée par M. Edouard Le Jeune
Eventuelle suppression de la franchise postale pour les collectivités locales
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 10593 posée par M. Edouard Le Jeune
Financement du fichier national informatique des donneurs de moelle osseuse
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 10471 posée par M. Edouard Le Jeune
Statut des aides-soignants
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 10474 posée par M. Edouard Le Jeune
Difficultés de trésorerie des associations accueillant des objecteurs de conscience
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 06013 posée par M. Edouard Le Jeune
Suppression de la demi-part fiscale accordée aux veufs et veuves ayant élevé des enfants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04566 posée par M. Edouard Le Jeune
Coût du financement de l'action sociale pour les départements
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25109 posée par M. Edouard Le Jeune
Déroulement de carrière des fonctionnaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24647 posée par M. Edouard Le Jeune
Droits de l'homme en ex-Yougoslavie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23222 posée par M. Edouard Le Jeune
Avenir des écoles Diwan
La question est caduque
Pertinence