Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 04528 posée par M. Emmanuel Hamel
Respect des conditions posées par le Conseil constitutionnel pour l'aide aux investissements des établissements d'enseignement privés
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 04529 posée par M. Emmanuel Hamel
Conséquence de la reconnaissance constitutionnelle du principe de la liberté d'enseignement
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 07532 posée par M. Emmanuel Hamel
Création dans chaque université d'un dossier d'identification du patrimoine
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 07533 posée par M. Emmanuel Hamel
Création dans chaque université d'un plan directeur des travaux de sécurité incendie
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 07535 posée par M. Emmanuel Hamel
Sécurité incendie : création dans chaque université d'un plan de maintenance
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 05045 posée par M. Emmanuel Hamel
Régime spécifique des mineurs : examen de la question de l'affectation du patrimoine immobilier au fonds de garantie des pensions
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08122 posée par M. Emmanuel Hamel
Développement des initiatives et activités estivales dans les locaux universitaires
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 08123 posée par M. Emmanuel Hamel
Organisation de colloques dans les universités
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 08125 posée par M. Emmanuel Hamel
Association plus en amont des territoires et des établissements aux projets immobiliers
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 08126 posée par M. Emmanuel Hamel
Transfert de propriété des bâtiments universitaires
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence