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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 54 trouvées
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Question n° 08129 posée par M. Daniel Laurent
Réforme de la PAC et incidences pour la région Poitou-Charentes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 08528 posée par M. Antoine Lefèvre
Impact de la réforme de la politique agricole commune dans le département de l'Aisne
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 08600 posée par M. Philippe Madrelle
Premier pilier de la politique agricole commune en Aquitaine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 08686 posée par M. Bruno Retailleau
Réforme de la politique agricole commune et incidences pour le département de la Vendée
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 09012 posée par M. René-Paul Savary
Politique agricole commune en Champagne-Ardenne
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 11730 posée par Mme Anne-Marie Escoffier
État d'avancement des discussions relatives à la mise en place éventuelle de mesures agroenvironnementales et climatiques à destination de la viticulture de fortes pentes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 1496S posée par M. Alain Vasselle
Développement des mesures agro-environnementales et climatiques dans l'Oise
La question est caduque
Pertinence