Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 23328 posée par M. Philippe Folliot

    Reprise par une collectivité territoriale de concessions sur les parcs hydroélectriques

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19494 posée par M. Yves Bouloux

    Fermeture anticipée des centrales nucléaires

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0482S posée par M. Jean-Pierre Vial

    Qualité du système électrique français et mobilisation de l'effacement

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04546 posée par M. Jean Louis Masson

    Fermeture des centrales au charbon

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25068 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Tarification de rachat de l'énergie hydroélectrique

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10057 posée par M. Roland Courteau

    Objectifs de la filière photovoltaïque

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02362 posée par M. Dominique Bailly

    Situation de la centrale thermique d'Hornaing

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21406 posée par M. René Beaumont

    Avenir de la cogénération en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20951 posée par M. Alain Fauconnier

    Approvisionnement électrique de la France

    La question est caduque

    Pertinence Faible