Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 87 trouvées

  1. Question n° 05968 posée par M. René Beaumont

    Suppression du seuil de 7GWh relatif à l'exonération de la CSPE

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07722 posée par M. François Marc

    Énergies marines renouvelables en Bretagne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10169 posée par M. François Marc

    Accélération nécessaire du déploiement des énergies marines

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10684 posée par M. François Marc

    Énergies marines renouvelables en Bretagne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26228 posée par M. Bruno Belin

    Hausse des tarifs d'électricité pour les entreprises

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 39465 posée par M. Roger Rinchet

    Contribution des industries électrométallurgiques et électrochimiques au fonds du service public de production d'électricité (FSPPE)

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26169 posée par M. Yves Détraigne

    Coût de l'électricité pour les entreprises industrielles

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 04295 posée par Mme Corinne Féret

    Impact de l'inflation sur l'activité des artisans bouchers, charcutiers et traiteurs

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05630 posée par Mme Laurence Garnier

    Conséquences de l'augmentation des factures énergétiques des entreprises

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne