Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 19418 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Bonification pour enfant des maîtresses auxiliaires devenues enseignantes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22480 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Ancienneté et reclassement de professeurs stagiaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03842 posée par M. Jacques Mahéas

    Vacataires et ISOE

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06213 posée par M. Philippe Darniche

    Budget 2009 alloué pour l'enseignement privé sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07541 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Situation des enseignants coopérants dans l'enseignement supérieur à l'étranger et intégrant l'enseignement secondaire en France

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

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