Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 38 trouvées

  1. Question n° 31603 posée par M. Jean Sauvage

    Lutte contre la fièvre aphteuse: harmonisation au niveau européen

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15760 posée par M. Henri Belcour

    Progression de la rage sur le territoire français

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02825 posée par M. Henri Belcour

    Modalités de vaccination contre la brucellose

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10161 posée par M. Jean Boyer

    Arrêt de la vaccination antiaphteuse

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10718 posée par M. Auguste Cazalet

    Arrêt de la vaccination antiaphteuse dans les pays de la CEE

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 31870 posée par M. Gérard Larcher

    Remise en uvre obligatoire de la vaccination anti-aphteuse

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0042A posée par Mme Odette Herviaux

    Gestion de l'épizootie de fièvre catarrhale ovine

    La question est caduque

    Pertinence Faible