Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 0535S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Débat national préalable à toute réforme de la psychiatrie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0166S posée par M. Adrien Gouteyron

    Situation de la psychiatrie publique

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00641 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Situation préoccupante de la psychiatrie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0407S posée par Mme Hélène Luc

    Situation des centres de crise psychiatrique de proximité

    Réponse du Ministère délégué à la famille

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09859 posée par M. Michel Bécot

    Application de l'article 4 de la loi relative aux droits et à la protection des personnes handicapées

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 38706 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réorganisation de l'offre de soins pour les personnes souffrant de maladies mentales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 38710 posée par M. Emmanuel Hamel

    Lancement de la campagne d'information sur les maladies mentales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02227 posée par M. Serge Mathieu

    Politique de santé mentale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne