Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 12208 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Situation industrielle du site Alstom de Reichshoffen

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07166 posée par M. Roland Povinelli

    Projet de fermeture de Fralib

    Réponse du Ministère du redressement productif

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05557 posée par Mme Sophie Joissains

    Savon de Marseille

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 05281 posée par M. Bruno Gilles

    Sauver les savonneries provençales

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05078 posée par M. Roland Povinelli

    Situation préoccupante des savonneries provençales

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17265 posée par M. Pierre Laurent

    Moulins Maurel de Marseille

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 14221 posée par M. Pierre Laurent

    Moulins Maurel de Marseille

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 08318 posée par M. Roland Povinelli

    Situation de la minoterie Moulins Maurel à Marseille

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte