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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 19442 posée par M. Stéphane Le Rudulier
Nuisances sonores dues au passage de l'autoroute A7 au sein de la commune de Rognac
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 1006S posée par Mme Mireille Jouve
Création d'un registre des malformations congénitales et des cancers
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 12840 posée par M. Jean-Noël Guérini
Santé environnementale
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 14318 posée par Mme Samia Ghali
Décharge de Septèmes-les-Vallons
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 09470 posée par Mme Colette Giudicelli
Pathologies respiratoires et pollutions atmosphériques
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 10042 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti
Installation d'un troisième incinérateur dans l'usine Arkema de Marseille
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence