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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 38 trouvées
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Question n° 0973G posée par M. Bruno Gilles
Plan de lutte contre la violence à l'hôpital
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 22930 posée par M. Hervé Marseille
Projet de décret modifiant l'article 371 N de l'annexe 2 du code général des impôts sur les associations de gestion agréées des chirurgiens-dentistes et professions de santé
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 1487S posée par M. Gérard Bailly
Suspicion jetée sur la qualité sanitaire des produits alimentaires français
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 21196 posée par M. Hervé Marseille
Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 21261 posée par Mme Samia Ghali
Mise en place d'un dispositif de cellule psychologique d'urgence en cas de nécessité dans les quartiers nord de Marseille
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 25476 posée par M. Hervé Marseille
Qualification et rémunération des orthophonistes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25025 posée par M. Michel Amiel
Numerus clausus pour les étudiants en médecine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25033 posée par M. Hubert Falco
Numérus clausus insuffisant pour la faculté de médecine d'Aix-Marseille
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24643 posée par M. Hervé Marseille
Absence de mise en oeuvre de l'expérimentation de la tarification au parcours pour le traitement du cancer
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24645 posée par M. Hervé Marseille
Tarification des remboursements de certains implants articulaires et orthopédiques
La question est caduque
Pertinence