Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

  1. Question n° 0483S posée par Mme Martine Filleul

    Nuisances sonores de l'aéroport de Lille-Lesquin

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0291S posée par M. André Guiol

    Projet d'unité mobile de néonatalogie de l‘hôpital Sainte Musse de Toulon

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1830S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Carte des établissements du réseau d'éducation prioritaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1571S posée par Mme Florence Lassarade

    Réforme des études de médecine

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1507S posée par Mme Valérie Boyer

    Avenir de l'école Esperanza

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1039S posée par Mme Vivette Lopez

    Offre du service public de santé dans le Gard et avenir de la clinique des Franciscaines

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1026S posée par Mme Michelle Gréaume

    Mesures contre le logement insalubre un an après le drame de Marseille

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0910S posée par M. Olivier Paccaud

    Implantation des Maisons France Services

    La question est caduque

    Pertinence Faible