Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

130 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 127 trouvées

  1. Question n° 05769 posée par M. Philippe Madrelle

    Rôle des conseillers d'orientation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08349 posée par M. André Delelis

    Conditions de mutation des professeurs d'éducation physique et sportive

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09788 posée par M. Charles de Cuttoli

    Personnels enseignants : statut des maîtres directeurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00510 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Rapprochement de l'université, des laboratoires et des chercheurs d'entreprises

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02975 posée par M. Pierre Brantus

    Absence de création de poste de conseiller d'orientation et fermeture des centres d'information et d'orientation de Lyon et de Strasbourg

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14775 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Soutenance d'un mémoire à l'université Aix-Marseille-III

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 15498 posée par M. Paul Girod

    Nécessité de réformer la procédure d'orientation en vue de rétablir un véritable dernier trimestre

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15580 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

    Calendrier scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible