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143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 134 trouvées
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Question n° 17412 posée par Mme Patricia Schillinger
Vols en direction de la Kabylie
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 16304 posée par M. Philippe Richert
Conditions d'applicabilité de l'article L. 126-1 du code de l'environnement
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 14157 posée par M. Robert Bret
Devenir de la SNCM
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 12221 posée par M. Alain Journet
Avenir du fret SNCF
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 07094 posée par M. André Vallet
Lutte contre les insectes xylophages
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 38750 posée par M. André Vallet
Percement du tunnel ferroviaire du Montgenèvre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37845 posée par M. André Vallet
Percement du tunnel ferroviaire de Montgenèvre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 36891 posée par M. Louis Souvet
Grèves au port de Marseille
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 34769 posée par M. Pierre Laffitte
Développement des Alpes-Maritimes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 32481 posée par M. José Balarello
Modernisation du parc d'autorails sur la ligne reliant Nice à Tende
La question est caduque
Pertinence