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355 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 325 trouvées
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Question n° 26492 posée par M. Antoine Andrieux
Marseille: situation des agents municipaux détachés
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 11902 posée par M. Raymond Soucaret
Organisation administrative Paris-Lyon-Marseille: décrets d'application
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 21071 posée par M. Louis Minetti
Respect des libertés publiques à Marseille (Bouches-du-Rhône)
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 00310 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Création de circonscriptions supplémentaires à Paris, Lyon et Marseille
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 00395 posée par M. Jean Mercier
Port de Marseille (Bouches-du-Rhône): absence de contrôles douanier et policier
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 23864 posée par M. Jean Francou
Condamnation du préfet de police de Marseille (Bouches-du-Rhône)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27896 posée par M. Jean Mercier
Port de Marseille: absence de contrôles douanier et policier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23430 posée par M. Honoré Bailet
Conditions d'exercice des mandats locaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10293 posée par M. François Autain
Incidents provoqués par des membres du Front national
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 33679 posée par M. René Trégouët
Nouvelle étape de la décentralisation
La question est caduque
Pertinence