Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 47 trouvées

  1. Question n° 02335 posée par M. Félix Ciccolini

    Ecoles régionales d'infirmières et de service social de Marseille: situation

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 03184 posée par Mme Paulette Fost

    Politique de lutte contre la drogue

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05838 posée par Mme Paulette Fost

    Politique de lutte contre la drogue

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03316 posée par M. Nicolas About

    Disparités dans le remboursement des frais de déplacement des professionnels de la santé

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04152 posée par M. Emmanuel Hamel

    Infection de l'hépatite C transmise par endoscopie

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 30151 posée par M. Francis Giraud

    Projet de suppression de l'agrément du centre Bellevue, à Marseille

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 33091 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Nombre de postes d'internes à la faculté de médecine de Marseille

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 07424 posée par M. Emmanuel Hamel

    Consultations médicales en langue des signes pour les patients sourds

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03636 posée par M. Jean Besson

    Agrément de l'Institut supérieur d'ostéopathie d'Aix-en-Provence

    La question est caduque

    Pertinence Faible