Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 29881 posée par M. Jean Francou

    Marseille: implantation de lignes de tramways

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 30832 posée par M. Jean Francou

    Port de Marseille: conflits sociaux

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 32223 posée par M. Jean Francou

    Aéroport de Marseille-Marignane: modifications prévues dans la circulation aérienne

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 03218 posée par M. Jean Francou

    ANPE de Marseille: financement des locaux

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 09887 posée par M. Jean Francou

    Marseille: situation fiscale de certains boulangers

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 30763 posée par M. Jean Francou

    Situation de l'emploi à la Comex (Marseille)

    La question a reçu une réponse directe

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 23864 posée par M. Jean Francou

    Condamnation du préfet de police de Marseille (Bouches-du-Rhône)

    La question est caduque

    Pertinence Très forte