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1790 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1575 trouvées
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Question n° 26492 posée par M. Antoine Andrieux
Marseille: situation des agents municipaux détachés
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 28956 posée par M. Pierre Vallon
Autoroute Lyon-Marseille: conclusion d'une étude sur la signalisation touristique
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 29881 posée par M. Jean Francou
Marseille: implantation de lignes de tramways
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 30832 posée par M. Jean Francou
Port de Marseille: conflits sociaux
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 32223 posée par M. Jean Francou
Aéroport de Marseille-Marignane: modifications prévues dans la circulation aérienne
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 215 trouvées
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Question n° 30763 posée par M. Jean Francou
Situation de l'emploi à la Comex (Marseille)
La question a reçu une réponse directe
Pertinence
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Question n° 23864 posée par M. Jean Francou
Condamnation du préfet de police de Marseille (Bouches-du-Rhône)
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27896 posée par M. Jean Mercier
Port de Marseille: absence de contrôles douanier et policier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00995 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Français résidant à l'étranger: versement des pensions
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05675 posée par M. Louis Minetti
Restructuration de la station CNRS d'Endoume à Marseille (Bouches-du-Rhône)
La question est caduque
Pertinence