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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 04818 posée par M. Louis Souvet
Commémoration du débarquement de Provence
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 04900 posée par M. Emmanuel Hamel
Invitation des militaires d'origine africaine à la commémoration du cinquantenaire de la Libération
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 04907 posée par M. Jean Dumont
Commémorations du cinquantenaire des débarquements
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 12620 posée par M. Jean-Claude Gaudin
Création d'un Mémorial de la France d'outre-mer sur le site du Fort Saint-Jean à Marseille
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 0250G posée par M. François Rebsamen
Comportements antirépublicains
Réponse du Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 06486 posée par M. Hervé Marseille
Pénalisation de la négation des génocides
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 09276 posée par M. Hervé Marseille
Pénalisation de la négation des génocides
La question a été transformée.
Pertinence