Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 07320 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation d'un professeur de l'université d'Amiens

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07985 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Développement de l'enseignement du droit communautaire

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0114S posée par M. Paul Loridant

    Réélection du président de l'université Aix-Marseille III

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 07347 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Capacité d'accueil de l'université de Provence

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12021 posée par M. Patrice Gélard

    Construction de nouvelles universités

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14775 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Soutenance d'un mémoire à l'université Aix-Marseille-III

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 24688 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Projet de création d'une nouvelle unité mixte de recherche intitulée SHADYC

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11370 posée par M. François Grosdidier

    Processus de scission d'une université

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible