Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 02024 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Situation des sapeurs pompiers volontaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/11/2017
Pertinence
Question n° 06790 posée par Mme Dominique Vérien

Volontariat des sapeurs-pompiers

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/09/2018
Pertinence
Question n° 06800 posée par M. Michel Raison

Avenir des sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/09/2018
Pertinence
Question n° 06849 posée par M. Arnaud Bazin

Inquiétudes des sapeurs-pompiers au sujet de la transposition de la directive sur le temps de travail

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/09/2018
Pertinence
Question n° 06853 posée par Mme Françoise Cartron

Statut des sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/09/2018
Pertinence