Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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110 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 106 trouvées

Question n° 01090 posée par M. Jean Madelain

Messages publicitaires télévisés: concertation entre professionnels et consommateurs

Réponse du ministère : Consommation

24/07/1981
Pertinence
Question n° 10960 posée par M. Pierre Jeambrun

Messages publicitaires télédiffusés: volume du son

Réponse du ministère : Communication

31/03/1983
Pertinence
Question n° 10961 posée par M. Jacques Valade

Messages publicitaires télédiffusés: volume du son

Réponse du ministère : Communication

31/03/1983
Pertinence
Question n° 13241 posée par M. Auguste Chupin

EDF: contenu d'un message publicitaire

Réponse du ministère : Premier ministre

15/09/1983
Pertinence
Question n° 15162 posée par M. Claude Fuzier

Teneur des messages publicitaire pour la promotion du beurre

Réponse du ministère : Consommation

26/01/1984
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27419 posée par M. Roger Husson

Contenu des messages publicitaires de la future cinquième chaîne

La question est caduque

19/12/1985
Pertinence
Question n° 21374 posée par Mme Patricia Schillinger

Intérêt médical des aliments

La question est caduque

26/01/2006
Pertinence
Question n° 25422 posée par M. Louis Duvernois

Défense de la langue française

La question est caduque

30/11/2006
Pertinence
Question n° 15619 posée par M. Philippe Madrelle

Publicité et alimentation des jeunes enfants

La question est caduque

21/10/2010
Pertinence