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238 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 228 trouvées

  1. Question n° 09130 posée par M. Hugues Saury

    Publicité des produits ultra-transformés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00151 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Prélèvement sur la commercialisation et la promotion des médicaments

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25221 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Développement des défigurations de films par des insertions publicitaires

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22305 posée par M. Yves Détraigne

    Meilleur encadrement du marketing alimentaire en direction des enfants

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21210 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Application du nutriscore sur tous les produits alimentaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 01172 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Carnet de santé numérique

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27717 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Carnet de santé numérique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11081 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Hydratation au travail

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22466 posée par M. Hervé Maurey

    Information des consommateurs avant la tarification des jeux par SMS

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15619 posée par M. Philippe Madrelle

    Publicité et alimentation des jeunes enfants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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