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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0118S posée par M. Louis Minetti
Projet de stockage de déchets dans le parc régional du Lubéron
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
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Question n° 0183S posée par M. Louis Minetti
Perception d'une taxe sur les eaux d'irrigation par l'agence de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 0241S posée par M. Louis Minetti
Situation de l'espace rural et forestier en Provence et Corse
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 0242S posée par M. Louis Minetti
Inquiétude des populations vis-à-vis des problèmes de l'eau
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 0202S posée par M. Louis Minetti
Inquiétude des riverains de la Durance dans la zone Avignon-Mirabeau
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 0126S posée par M. Louis Minetti
Provence-Alpes-Côte d'Azur: stations d'épuration
La question a été retirée
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