Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

Question n° 1355S posée par Mme Anne-Marie Payet

Améliorer la prise en charge de l'asthme dans les DOM

Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

02/06/2011
Pertinence
Question n° 17496 posée par Mme Anne-Marie Payet

Aménagement de la CMU-C pour les personnes âgées

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

10/03/2011
Pertinence
Question n° 17204 posée par Mme Anne-Marie Payet

Situation financière préoccupante des collectivités territoriales d'outre-mer

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

17/02/2011
Pertinence
Question n° 0137C posée par M. Adrien Giraud

Outre-mer et Europe

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

19/01/2011
Pertinence
Question n° 15442 posée par Mme Anne-Marie Payet

Taux de TVA applicable aux abonnements des offres triple play

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

14/10/2010
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19435 posée par Mme Anne-Marie Payet

Revalorisation de la filière photovoltaïque à La Réunion

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/07/2011
Pertinence
Question n° 27054 posée par Mme Anne-Marie Payet

Approbation du dispositif de défiscalisation de la loi Girardin

La question est caduque

14/05/2007
Pertinence
Question n° 24172 posée par Mme Anne-Marie Payet

Crédits de la ligne budgétaire unique

La question est caduque

03/08/2006
Pertinence
Question n° 19749 posée par Mme Anne-Marie Payet

Transport aérien métropole-outre-mer : nécessité de mettre en place un prix plafond

La question est caduque

13/10/2005
Pertinence
Question n° 18668 posée par Mme Anne-Marie Payet

Egalité sociale dans les départements d'outre-mer

La question est caduque

14/07/2005
Pertinence