Recherche de questions

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 18005 posée par Mme Anne-Marie Payet

   Équilibre nutritionnel dans les cantines

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   07/04/2011

   Pertinence

2. Question n° 0559S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Conséquences pour les apiculteurs de l'introduction de la tenthrède cibdela janthina à La Réunion

   Réponse du Ministère de la Justice

   21/05/2009

   Pertinence

3. Question n° 0247S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Présence élevée de pesticides dans le vin

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

   15/05/2008

   Pertinence

4. Question n° 0012S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Dispositions de l'arrêté du 10 mai 2006 relatif au dépistage de l'IBR

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   05/07/2007

   Pertinence

5. Question n° 18889 posée par Mme Anne-Marie Payet

   Dotation 2005 pour les travaux d'adduction en eau et d'assainissement

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   28/07/2005

   Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 1242S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Dispositions de l'arrêté du 10 mai 2006 relatif au dépistage de l'IBR

   La question est caduque

   01/02/2007

   Pertinence