Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1380 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1079 trouvées
-
Question n° 0073S posée par Mme Christine Herzog
Logement des pasteurs et des rabbins et travaux sur les lieux de culte en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 01479 posée par Mme Christine Herzog
Délivrance des cartes d'identité
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 02034 posée par Mme Christine Herzog
Conditions d'implantation d'un centre équestre
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 0141G posée par Mme Christine Herzog
Référendum en Alsace et Lorraine
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 02318 posée par Mme Christine Herzog
Écotaxe régionale sur les poids lourds
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 301 trouvées
-
Question n° 02515 posée par Mme Christine Herzog
Élus locaux travailleurs frontaliers
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 03140 posée par Mme Christine Herzog
Cours de religion en Alsace-Moselle
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 03391 posée par Mme Christine Herzog
Régime local de protection sociale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0309S posée par Mme Christine Herzog
Cours de religion dans les écoles
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 04116 posée par Mme Christine Herzog
Liberté de gestion des associations
La question est caduque
Pertinence